Déposée le 28 octobre 2013 par TRANSUNIVERS-VOYAGE – T.U.VTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TRANSUNIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est TRANSUNIVERS-VOYAGE – T.U.VTODO domicilié(e) 28 rue Nollet - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Minski Natasha domicilié(e) 6 rue d'Ankara - 75016 - PARIS - France.
La marque TRANSUNIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSUNIVERS-VOYAGE – T.U.V, SASU - 28 rue Nollet - 75017 - PARIS - France
Mme Minski Natasha - 6 rue d'Ankara - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Affiches ; albums ; brochures ; calendriers ; journaux ; livres ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; produits de l'imprimerie, prospectus ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; édition, diffusion et distribution de matériel publicitaire (brochures, tracts, imprimés, photographies, dessins, matériel visuel et audiovisuel, échantillons), de documents et de programmes publicitaires ; promotion et publicité des ventes ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de téléconférence ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communiquant à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; informations en matière de télécommunications, services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; agence de presse et d'informations (nouvelles) ;
Transport de personnes, emballage et entreposage de marchandises, organisation et réservation de voyages et de séjours, transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation pour les voyages ; organisation et planification de voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; réservation, émission de titres de transport par route, par rail, par air et par mer, de voyages, de circuits et de séjours ; informations concernant le voyage ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs ;
Education, formation, divertissement, services de loisirs, publication de livres, réservation de places de spectacle, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation de congrès, de séminaires, de conférences et d'activités à buts éducatif, sportif, ou culturel. Organisation de voyages rendus par une agence de tourisme. Services de loisirs ; réservation de places pour les spectacles ;
Réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, agences de logement (hôtels, pensions) ; services hôteliers.
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